Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVREFEUILLE
Numéro de dépôt :
1184236
Date de dépôt :
22/09/1981
Lieu de dépôt :
NIORT
Présentation de la marque CHEVREFEUILLE
Déposée le 22 septembre 1981 par COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « CHEVREFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVREFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE SEVRE ET BELLE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57832 - Publication au BOPI 1991-11-25